Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 06854 posée par M. Gérard Bailly

Produire « autrement » en agriculture

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

13/06/2013
Pertinence
Question n° 02565 posée par M. Roland Courteau

Objectif de 50 % de produits bio ou en circuit court pour la restauration scolaire

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

21/12/2017
Pertinence
Question n° 08536 posée par Mme Laurence Cohen

Dangerosité de l'additif alimentaire E 171

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

24/01/2019
Pertinence
Question n° 19286 posée par Mme Catherine Dumas

Incorporation des coproduits sucriers dans les biocarburants et filières alimentaires

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

03/12/2020
Pertinence
Question n° 20978 posée par Mme Catherine Dumas

Incorporation des coproduits sucriers dans les biocarburants et filières alimentaires

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

18/02/2021
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 20079 posée par Mme Françoise Férat

Fiabilité des initiatives individuelles d' « éco-score » et confiance des consommateurs

La question est caduque

21/01/2021
Pertinence
Question n° 24659 posée par Mme Françoise Férat

Fiabilité des initiatives individuelles d' « éco-score » et confiance des consommateurs

La question est caduque

30/09/2021
Pertinence
Question n° 27841 posée par Mme Céline Brulin

Affichage environnemental des aliments

La question est caduque

28/04/2022
Pertinence