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66 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 34 trouvées
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Question n° 03854 posée par M. Jean Louis Masson
Nitrate d'ammonium
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 04876 posée par Mme Martine Berthet
Études sur l'impact sociologique du loup sur les éleveurs victimes de la prédation
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 04941 posée par Mme Martine Berthet
Autorisation de tir de défense contre les loups hors quota de prélèvement
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 04942 posée par Mme Martine Berthet
Tirs de prélèvement en fin de campagne
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 07848 posée par M. Jean Louis Masson
Terres agricoles et eaux de pluie s'écoulant d'une autoroute
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 32 trouvées
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Question n° 18227 posée par M. Michel Fontaine
Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées à La Réunion
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16293 posée par M. Hervé Maurey
Bilan des plans « Ecophyto »
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16723 posée par M. Jean-Pierre Decool
Dépôts sauvages de déchets dans les massifs forestiers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18882 posée par M. Éric Kerrouche
Indemnisation des dégâts de grand gibier par les fédérations départementales des chasseurs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19048 posée par M. Jean Louis Masson
Régime spécifique de la chasse applicable en Alsace-Moselle
La question est caduque
Pertinence