Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

3 questions

Question n° 11830 posée par M. Jean-Noël Guérini

Dangers des particules ultrafines

Réponse du Ministère de la transition écologique

01/08/2019
Pertinence
Question n° 17098 posée par M. Roland Courteau

Surexposition des populations de la Vallée de l'Orbiel à l'arsenic

Réponse du Ministère de la transition écologique

02/07/2020
Pertinence
Question n° 18911 posée par M. Yves Bouloux

Mise en oeuvre de la loi anti-gaspillage pour une économie circulaire dans le contexte de crise sanitaire

Réponse du Ministère de la transition écologique

19/11/2020
Pertinence

Questions sans réponse

3 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 10172 posée par Mme Patricia Schillinger

Réglementation des particules ultrafines

La question est caduque

25/04/2019
Pertinence
Question n° 11334 posée par Mme Patricia Schillinger

Réglementation des particules ultrafines

La question est caduque

04/07/2019
Pertinence
Question n° 24386 posée par M. Jean-Noël Guérini

Qualité des eaux de baignade

La question est caduque

16/09/2021
Pertinence
Question n° 25959 posée par M. Claude Raynal

Condamnation de la France par le Conseil d'État au sujet de la pollution de l'air

La question est caduque

23/12/2021
Pertinence
Question n° 26486 posée par M. Dany Wattebled

Moyens mis en oeuvre pour lutter contre la pollution sonore

La question est caduque

27/01/2022
Pertinence

Voir toutes les questions sans réponses