Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 05858 posée par M. Daniel Chasseing

    Mission « coworking : territoires, travail, numérique »

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 12555 posée par M. Patrice Joly

    Déploiement de la fibre optique dans les territoires ruraux et de montagne

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1197G posée par Mme Catherine Troendlé

    Fermeture de la centrale de Fessenheim

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 2068S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Accès aux réseaux numériques des grands gestionnaires d'infrastructures

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00848 posée par M. Patrice Joly

    Déploiement de la fibre optique en milieu rural

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses


Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 14424 posée par Mme Christine Herzog

    Opposition à l'installation d'antennes-relais

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16574 posée par Mme Christine Herzog

    Opposition à l'installation d'antennes-relais

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 22544 posée par M. Jean-François Longeot

    Investissements ferroviaires menacés

    La question est caduque

    Pertinence Très faible