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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 24 trouvées
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Question n° 01592 posée par M. Fabien Gay
Nécessité d'une réponse nationale à l'urgence climatique
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer
Pertinence
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Question n° 02111 posée par Mme Angèle Préville
Appareils d'aide à la navigation pour les poids lourds
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 02123 posée par Mme Christine Herzog
Obligation de chaulage dans les stations d'épuration
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 02607 posée par M. Hervé Maurey
Bilan de l'expérimentation de dérogation au droit de retrait des décisions d'urbanisme relatives à l'implantation d'antennes-relais
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 02614 posée par M. Hervé Maurey
Risques incendie liés aux éoliennes
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 24 trouvées
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Question n° 13692 posée par M. Claude Raynal
Conséquences de la condamnation de l'État pour insuffisance des mesures prises en matière de qualité de l'air
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14332 posée par M. Hervé Maurey
Comptabilisation des dépenses d'enfouissement des réseaux de communications électroniques des collectivités locales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14424 posée par Mme Christine Herzog
Opposition à l'installation d'antennes-relais
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14761 posée par M. Hervé Maurey
Bilan des plans « Ecophyto »
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15967 posée par M. Hervé Maurey
Comptabilisation des dépenses d'enfouissement des réseaux de communications électroniques des collectivités locales
La question est caduque
Pertinence