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308 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 245 trouvées

  1. Question n° 1629S posée par M. Michel Le Scouarnec

    Réhabilitation de la ligne de chemin de fer Saint-Brieuc Auray

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0491S posée par M. Jean-Jacques Hyest

    Proposition de réalisation d'infrastructures nouvelles en Seine-et-Marne

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10637 posée par M. Claude Domeizel

    Fonctionnement et avenir de la ligne ferroviaire régionale de transport de voyageurs Grenoble-Gap

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 15699 posée par Mme Odette Herviaux

    Financement des infrastructures routières nationales

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 16157 posée par M. Daniel Laurent

    Desserte ferroviaire de l'arc atlantique

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 63 trouvées

  1. Question n° 25083 posée par Mme Marie-France de Rose

    Fermeture des voies sur berges à Paris

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 25868 posée par M. Pierre Charon

    Respect de la consultation relative à l'aéroport de Notre-Dame-des-Landes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0008S posée par Mme Brigitte Micouleau

    Poursuite du Grand projet ferroviaire du Sud-Ouest

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00142 posée par Mme Marie-France de Rose

    Fermeture des voies sur berges à Paris

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00439 posée par Mme Anne-Lise Dufour-Tonini

    Réalisation du canal Seine-Nord-Europe

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

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