Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

Question n° 07620 posée par M. Michel Dennemont

Inefficacité énergétique de 75 % des rénovations

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

08/11/2018
Pertinence
Question n° 04904 posée par M. Daniel Laurent

Plan de rénovation énergétique

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

10/05/2018
Pertinence
Question n° 02621 posée par M. Franck Montaugé

Difficultés liées à la diminution de l'usage des hydrofluorocarbones pour le secteur de l'isolation des bâtiments

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

21/12/2017
Pertinence
Question n° 01520 posée par M. Olivier Paccaud

Crédit d'impôt pour la transition énergétique

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

12/10/2017
Pertinence
Question n° 01541 posée par M. Guy-Dominique Kennel

Fin de l'aide à la rénovation énergétique

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

12/10/2017
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 16253 posée par M. Roland Courteau

Rénovation énergétique des logements

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

21/05/2020
Pertinence
Question n° 10818 posée par Mme Brigitte Lherbier

Dispositifs incitant à la rénovation énergétique des logements - propriétaires bailleurs

La question est caduque

13/06/2019
Pertinence
Question n° 24895 posée par M. Ronan Dantec

Attribution des certificats d'énergie aux offices publics d'habitations à loyer modéré et fiscalité

La question est caduque

02/02/2017
Pertinence
Question n° 12806 posée par M. Jean-Marc Pastor

Isolation thermique par l'extérieur et droit de propriété

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

31/07/2014
Pertinence