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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 01932 posée par M. Roland Courteau
Ralentissement de la progression du nombre de parcs éoliens raccordés au réseau électrique
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 01321 posée par M. Hervé Maurey
Rapport de la Cour des comptes sur la gestion de l'agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 1386G posée par Mme Françoise Cartron
Convention citoyenne pour le climat
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 01508 posée par M. Jean-Michel Arnaud
Délais administratifs concernant les projets locaux d'énergies renouvelables
Réponse du Ministère de la transition énergétique
Pertinence
Questions sans réponse
4 questions
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Question n° 17521 posée par M. Hervé Maurey
Part des véhicules polluants dans le parc automobile de l'État
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02724 posée par M. Pierre Charon
Retard de la France en matière d'énergie solaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence