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208 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 202 trouvées
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Question n° 23703 posée par M. Jean Besson
Disposition de la loi NOME relative à la petite hydroélectricité
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 23829 posée par M. Roland Courteau
Charte d'engagements volontaires de réduction des émissions de CO2 à destination des transporteurs
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0016S posée par M. Hervé Maurey
Difficultés liées à l'implantation d'éoliennes
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 00023 posée par Mme Sophie Primas
Méthanisation des déchets : perspectives
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 00205 posée par M. Roland Courteau
Biométhane
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 12710 posée par M. Jean-Pierre Demerliat
Pollution publicitaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 12729 posée par Mme Anne-Marie Escoffier
Coûts écologiques et économiques de la pollution publicitaire.
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 12806 posée par M. Jean-Marc Pastor
Isolation thermique par l'extérieur et droit de propriété
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 12829 posée par M. Raymond Couderc
Pollution publicitaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 12958 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière
Pollution publicitaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence