Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 16949 posée par Mme Catherine Dumas

    Bornes de recharge de voitures électriques en habitat collectif

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 13837 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Stratégie française dans le domaine de l'automobile à hydrogène

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 13006 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Prime à la conversion

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 10584 posée par M. Hervé Maurey

    Part des véhicules diesel dans le parc automobile de l'État

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 10585 posée par M. Hervé Maurey

    Part des véhicules diesel dans le parc automobile de l'État

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 25209 posée par M. Michel Vaspart

    Délai de parution du décret définissant les véhicules à faibles émissions

    La question est caduque

    Pertinence Faible