Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 0013S posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Modalités d'élaboration des zones de développement de l'éolien

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02876 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Centrales solaires photovoltaïques au nord de la Loire

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03222 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Contrats d'achat d'électricité photovoltaïque de type S10

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04510 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    TVA applicable au bois-énergie

    Réponse du Ministère chargé du budget

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0427S posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Généralisation du compteur Linky

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 06507 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Adaptation de la réglementation thermique au développement des énergies renouvelables

    La question a été retirée

    Pertinence Faible