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1886 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1637 trouvées
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Question n° 12292 posée par M. Bernard Piras
Position de la France face aux recommandations de la revue des industries extractives pour la Banque mondiale
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
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Question n° 0019A posée par M. Pierre Laffitte
Transition énergétique et plan climat
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 05025 posée par M. Roland Courteau
Émissions de dioxyde de carbone
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 05842 posée par M. Henri de Raincourt
Installation d'équipements photovoltaïques sur des bâtiments agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0040C posée par Mme Bernadette Bourzai
Copenhague et après ?
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 249 trouvées
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Question n° 0413S posée par Mme Patricia Schillinger
Écotaxe poids lourds
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 06507 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Adaptation de la réglementation thermique au développement des énergies renouvelables
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 09481 posée par Mme Françoise Laborde
Signalisation lumineuse non amovible pour les constructeurs de vélos
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12059 posée par M. Michel Le Scouarnec
Situation de la recherche publique en France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12682 posée par M. Yves Chastan
Transition énergétique
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence