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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

1. Question n° 0957G posée par M. Cédric Perrin

   Situation d'Alstom

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du numérique et de l'innovation

   30/09/2016

   Pertinence

2. Question n° 1490G posée par Mme Françoise Dumont

   Accompagnement des secteurs du tourisme, de l'hôtellerie et de la restauration

   Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

   29/10/2020

   Pertinence

3. Question n° 1352S posée par Mme Isabelle Briquet

   Inquiétudes des salariés des usines Madrange en Haute-Vienne pour leurs emplois

   Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

   12/11/2020

   Pertinence

4. Question n° 1407S posée par Mme Florence Lassarade

   Report de charges des entreprises

   Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

   10/12/2020

   Pertinence

5. Question n° 24138 posée par M. Dany Wattebled

   Intérêt d'un nouveau produit d'épargne afin financer la « Tech » française

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

   05/08/2021

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 26058 posée par M. Jacques Grosperrin

   Situation concurrentielle sur les réseaux d'initiative publique très haut début en fibre optique

   La question est caduque

   30/12/2021

   Pertinence

2. Question n° 00757 posée par M. Jean-Claude Anglars

   Suivi de l'entretien du réseau cuivre et des engagements de l'opérateur Orange

   En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

   14/07/2022

   Pertinence

3. Question n° 0809S posée par M. Jean-Yves Roux

   Avenir des chambres de commerce et d'industrie territoriales

   En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   28/09/2023

   Pertinence