Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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77 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 75 trouvées

  1. Question n° 05971 posée par M. Jacques Habert

    Acheminement de la presse quotidienne aux abonnés

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16865 posée par M. Serge Mathieu

    Avenir de la presse agricole

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17048 posée par M. Michel Moreigne

    Avenir de la presse agricole

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0451S posée par M. Ivan Renar

    Versement de la subvention de l'Etat aux quotidiens à faibles ressources publicitaires

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 19127 posée par M. Serge Franchis

    Remise en cause de l'aide au transport postal de la presse agricole

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22420 posée par M. Joseph Ostermann

    Presse agricole et Poste

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 39977 posée par M. Philippe Marini

    Transport postal de la presse

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne