Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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132 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 130 trouvées

  1. Question n° 01477 posée par M. Robert Vizet

    Attribution des marchés de transports postaux dans l'Essonne

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 05971 posée par M. Jacques Habert

    Acheminement de la presse quotidienne aux abonnés

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09425 posée par M. Henri Belcour

    Nature des contrats conclus entre La Poste et certains prestataires de services

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13142 posée par M. Bernard Plasait

    Conséquences des grèves pour les entreprises françaises

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 13205 posée par M. Alex Türk

    Pénalisation des PME suite aux grèves

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22420 posée par M. Joseph Ostermann

    Presse agricole et Poste

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 39977 posée par M. Philippe Marini

    Transport postal de la presse

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne