Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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121 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 117 trouvées

Question n° 00178 posée par M. Rodolphe Désiré

Incidence du coût des transports dans la formation générale des prix dans les DOM-TOM

Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

22/04/1993
Pertinence
Question n° 0055S posée par M. Jacques de Menou

Développement du réseau multimodal en Bretagne

Réponse du ministère : Logement

08/10/1997
Pertinence
Question n° 0006A posée par M. Jean-Paul Émorine

Service garanti dans les transports publics de voyageurs

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

28/10/2004
Pertinence
Question n° 16151 posée par M. Bernard Murat

Amélioration des transports en milieu rural

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

17/02/2005
Pertinence
Question n° 0747S posée par Mme Hélène Luc

Devenir de la Compagnie nouvelle de conteneurs

Réponse du Ministère délégué au tourisme

14/04/2005
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 0016A posée par M. Michel Billout

Politique de développement du transport combiné rail-route

La question est caduque

21/04/2005
Pertinence
Question n° 0001A posée par M. Michel Billout

Plan de réorganisation du transport combiné rail-route

La question est caduque

09/06/2005
Pertinence
Question n° 22544 posée par M. Jean-François Longeot

Investissements ferroviaires menacés

La question est caduque

29/04/2021
Pertinence
Question n° 26721 posée par M. Philippe Tabarot

Manque de personnel dans les entreprises de transport routier de voyageurs

La question est caduque

17/02/2022
Pertinence