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414 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 392 trouvées
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Question n° 27272 posée par M. Raymond Marcellin
Bretagne: aménagement des transports routiers et ferroviaires
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 02452 posée par M. Michel Chauty
Matériel militaire de transport de fabrication française
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 29859 posée par M. Michel Labeguerie
Transports de marchandises en Aquitaine: bilan d'étude
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 02509 posée par M. Philippe Machefer
Problèmes de transports de la région mantaise
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 31653 posée par M. André Bohl
Prime de transport: revalorisation
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 22 trouvées
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Question n° 26525 posée par M. René Tinant
CEE: amélioration des transports terrestres
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02615 posée par M. Philippe Machefer
Liaisons routière et ferroviaire Paris-Dreux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06127 posée par M. Josselin de Rohan
Place des transports maritimes dans le Xème Plan
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19527 posée par M. Henri Collette
Bilan des travaux du " Comité Europe "
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 19627 posée par M. André Fosset
Evolution de la réglementation européenne sur les transports
La question est caduque
Pertinence