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309 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 281 trouvées
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Question n° 27158 posée par M. André Meric
Personnels des transports urbains: ouverture des droits à pension de retraite à cinquante ans
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 29128 posée par M. Marcel Rudloff
Transports urbains: bilan d'étude
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 29188 posée par M. Jean-Marie Rausch
Structure des transports urbains en province: bilan d'étude
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 29651 posée par M. Jean-Marie Rausch
Etude sur l'urbanisation et les transports
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 29847 posée par M. Charles Zwickert
Développement péri-urbain: conséquences sur la circulation
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 28 trouvées
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Question n° 25763 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Utilisation par la RATP du système de transport urbain à courtes distances "SK"
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01205 posée par M. Jean Cluzel
Politique des transports interurbains de voyageurs par autocar
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 09545 posée par M. Maurice Lombard
Instruction M43 applicable aux services publics de transport urbain de personnes : amortissement des fonds de concours
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 17123 posée par M. Jean-Paul Hugot
Réduction du temps de travail et transport urbain
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 20709 posée par M. Louis Souvet
Calcul du coefficient d'intégration fiscale
La question est caduque
Pertinence