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70 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 69 trouvées
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Question n° 02665 posée par Mme Patricia Demas
Arrêté fixant la liste des espèces de poissons protégés
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 00307 posée par M. Yves Détraigne
Hausse record des matières premières agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 11446 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero
Condition d'élevage dans la filière avicole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 11512 posée par M. Simon Sutour
Élevage en filière avicole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 11281 posée par Mme Patricia Schillinger
Conditions d'élevage dans la filière avicole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 16574 posée par M. Jean-Marc Pastor
Transposition de la directive EnR et distilleries
La question est caduque
Pertinence