Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

Question n° 04102 posée par M. Guy Benarroche

Méga-centrale bois charbon de Gardanne

Réponse du Ministère de la transition énergétique

01/12/2022
Pertinence
Question n° 04156 posée par M. Olivier Rietmann

Sous-utilisation des capacités du méthaniseur

Réponse du Ministère de la transition énergétique

01/12/2022
Pertinence
Question n° 02587 posée par M. Olivier Rietmann

Sous-utilisation des capacités du méthaniseur

Réponse du Ministère de la transition énergétique

15/09/2022
Pertinence
Question n° 01595 posée par M. Olivier Rietmann

Déploiement des bornes et des cartes de recharge pour véhicules électriques et hybrides

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

21/07/2022
Pertinence
Question n° 01597 posée par M. Cédric Perrin

Déploiement des bornes et des cartes de recharge pour véhicules électriques et hybrides

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

21/07/2022
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 16574 posée par M. Jean-Marc Pastor

Transposition de la directive EnR et distilleries

La question est caduque

23/12/2010
Pertinence
Question n° 1181S posée par M. Gérard Miquel

Développement de la production et de l'utilisation des huiles végétales pures en France

La question a été retirée

30/11/2006
Pertinence
Question n° 24490 posée par M. Gérard Miquel

Développer la production et l'utilisation des huiles végétales pures en France

La question a été transformée.

21/09/2006
Pertinence