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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 10204 posée par M. Roland Courteau
Interdictions de baignade dans certaines zones du littoral
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 02509 posée par M. Jean Louis Masson
Contrôle des pollutions émises par les incinérateurs
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Pertinence
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Question n° 19486 posée par M. Guy Fischer
Développement du biocarburant huile végétale pure (HVP)
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 13793 posée par M. Jean Louis Masson
Lutte contre la pollution
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 11668 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Projet d'incinération des cimenteries Lafarge sur la commune de Contes (Alpes-Maritimes)
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence