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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

1. Question n° 08438 posée par M. Gérard Bailly

   Situation des psychologues

   Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

   10/07/2003

   Pertinence

2. Question n° 10836 posée par M. Roland Courteau

   Allègement pour les exploitations agricoles des analyses des eaux prévues par le décret n° 2001-1220

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

   05/02/2004

   Pertinence

3. Question n° 17775 posée par M. Georges Mouly

   Absence d'harmonisation des diplômes sportifs en Europe

   Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

   19/05/2005

   Pertinence

4. Question n° 21186 posée par M. Jean Louis Masson

   Contrat à durée indéterminée pour les agents non titulaires de la fonction publique territoriale

   Réponse du Ministère de la fonction publique

   12/01/2006

   Pertinence

5. Question n° 20306 posée par M. François Marc

   Allongement anormal des délais de passage du permis de conduire

   Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

   06/10/2011

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 29818 posée par M. Jean-Marie Rausch

   Réforme du code de la mutualité

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   14/12/2000

   Pertinence