Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 01520 posée par Mme Catherine Deroche

    Réflexion engagée par le ministère au sujet des pratiques de soins non conventionnelles en santé

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1033G posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Zones d'éducation prioritaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14946 posée par Mme Corinne Imbert

    Situation des comités de protection des personnes

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 24270 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Situation des pupilles de la nation

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17970 posée par Mme Monique Papon

    Situation des orphelins de la Seconde Guerre mondiale

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Faible