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77 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 76 trouvées
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Question n° 00235 posée par M. Michel Miroudot
Réfection de la galerie d'Apollon du musée du Louvre
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 01195 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
CEE: organisation du marché de la pêche
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
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Question n° 24177 posée par M. Emmanuel Hamel
Secteur hospitalier : création d'emplois dans le département du Rhône
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 33918 posée par M. Jean-Pierre Raffarin
Obligation du passage aux 35 heures pour les entreprises de l'alimentation de détail
Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises
Pertinence
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Question n° 36629 posée par M. Alain Vasselle
Assouplissement du dispositif légal relatif aux 35 heures pour les PME
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 22868 posée par M. Éric Bocquet
Suppression d'emplois au sein du groupe Carrefour
La question est caduque
Pertinence