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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 14859 posée par M. Olivier Paccaud

    Recommandations et contre-recommandations du Gouvernement liées au Covid-19

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0510G posée par M. Michel Vaspart

    Situation de l'économie

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17454 posée par M. Michel Raison

    Secteur du bâtiment et permis de construire

    Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17455 posée par M. Cédric Perrin

    Secteur du bâtiment et permis de construire

    Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0490G posée par Mme Nelly Tocqueville

    Mesures pour l'investissement et l'économie

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses


Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 14878 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Crise des entreprises de travaux publics liée à l'épidémie de Covid-19

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11837 posée par Mme Marie-Christine Chauvin

    Fin annoncée de la déduction forfaitaire spécifique dans le secteur du bâtiment et des travaux publics

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15100 posée par M. Daniel Laurent

    Assises de l'investissement public local

    La question est caduque

    Pertinence Très faible