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Questions avec réponses

5 questions

1. Question n° 1032S posée par M. Jacques Genest

   Recrudescence des attaques de loups

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

   19/02/2015

   Pertinence

2. Question n° 1359S posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

   Mise en danger des randonneurs par les chiens de protection des troupeaux

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

   04/02/2016

   Pertinence

3. Question n° 1487S posée par M. Gérard Bailly

   Suspicion jetée sur la qualité sanitaire des produits alimentaires français

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   14/07/2016

   Pertinence

4. Question n° 0308S posée par Mme Marie-Pierre Monier

   Nouvelles modalités d'indemnisation des dommages causés par le loup

   Réponse du Ministère des outre-mer

   29/03/2018

   Pertinence

5. Question n° 0742S posée par M. Fabien Genet

   Attaques du loup en Saône-et-Loire

   Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances

   15/06/2023

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