Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

94 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 89 trouvées

Question n° 04933 posée par M. René Marquès

Sauvegarde de l'agneau français

Réponse du ministère : Agriculture

24/02/1994
Pertinence
Question n° 05032 posée par M. Raymond Bouvier

Situation des éleveurs de moutons en zones rurales

Réponse du ministère : Agriculture

03/03/1994
Pertinence
Question n° 05053 posée par M. Jacques Golliet

Difficultés de l'élevage ovin en zone de montagne

Réponse du ministère : Agriculture

03/03/1994
Pertinence
Question n° 05211 posée par M. Paul Girod

Production de viande ovine

Réponse du ministère : Agriculture

17/03/1994
Pertinence
Question n° 05932 posée par M. Alain Vasselle

Difficultés des éleveurs ovins

Réponse du ministère : Agriculture

28/04/1994
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 11878 posée par M. Jean-Paul Hammann

Conséquences de la nouvelle organisation mondiale du commerce pour les éleveurs ovins

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

10/08/1995
Pertinence
Question n° 37595 posée par M. Roger Besse

Réforme de l'OCM ovine

La question est caduque

27/12/2001
Pertinence
Question n° 38213 posée par M. Pierre Hérisson

Réforme de l'Organisation commune du marché de la viande ovine

La question est caduque

31/01/2002
Pertinence
Question n° 38810 posée par M. Claude Biwer

Nouvelle organisation commune de marché de la production ovine

La question est caduque

28/02/2002
Pertinence
Question n° 11453 posée par M. Jean-Yves Roux

Accélération du versement des aides agricoles

En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

02/05/2024
Pertinence