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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 41 trouvées
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Question n° 00953 posée par M. Alain Fauconnier
Coûts engendrés par les mesures concernant le "bien être" des truies
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 0069S posée par M. René-Paul Savary
Droits de plantation
Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire
Pertinence
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Question n° 01333 posée par M. Bernard Piras
Commerce des semences
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 01372 posée par M. André Dulait
Demande d'autorisation de la diphénylamine
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 01378 posée par M. Michel Bécot
Demande de dérogation d'usage de la diphénylamine
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence