Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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66 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 64 trouvées

  1. Question n° 18298 posée par M. Louis Souvet

    Réforme de l'organisation commune de marché du sucre

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 11741 posée par M. André Trillard

    Accord Union européenne-Maroc sur les échanges de fruits et légumes

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12594 posée par M. Roland Courteau

    Déficit du commerce extérieur des fruits et légumes

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04691 posée par M. Michel Doublet

    Importation de viande bovine américaine désinfectée à l'acide lactique

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04853 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Délocalisations de productions dans la filière bois

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23549 posée par M. Roland Courteau

    Vin désalcoolisé

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16099 posée par Mme Christine Prunaud

    Accord de libre échange entre l'Union européenne et le Mexique

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible