Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

Question n° 0483G posée par M. Thani Mohamed Soilihi

Rapport du GIEC

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

12/10/2018
Pertinence
Question n° 0245G posée par M. Ronan Dantec

Mercosur et veto climatique

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

09/03/2018
Pertinence
Question n° 0982G posée par M. Franck Montaugé

COP 21 et Accord de Paris

Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

14/10/2016
Pertinence
Question n° 22081 posée par M. Christian Cambon

Nouvelle politique d'intégration européenne sur l'Arctique

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

02/06/2016
Pertinence
Question n° 0944S posée par M. François Commeinhes

Pour un tourisme durable

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du développement et de la francophonie

27/11/2014
Pertinence