Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 05381 posée par M. Jean-Claude Anglars

Conséquences de la COP15 biodiversité et liste des subventions néfastes

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

23/02/2023
Pertinence
Question n° 0245G posée par M. Ronan Dantec

Mercosur et veto climatique

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

09/03/2018
Pertinence
Question n° 02639 posée par M. Fabien Gay

Incohérence du traité de libre-échange entre l'Union européenne et le Canada avec le plan climat

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

28/12/2017
Pertinence
Question n° 01356 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Conclusions de la commission Schubert et application provisoire du CETA

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

28/09/2017
Pertinence
Question n° 0982G posée par M. Franck Montaugé

COP 21 et Accord de Paris

Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

14/10/2016
Pertinence