Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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128 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 123 trouvées

Question n° 17471 posée par M. Louis Souvet

Négociations agricoles de l'OMC

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

05/05/2005
Pertinence
Question n° 19741 posée par M. René Beaumont

Accord sur le commerce du vin entre l'UE et les USA

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

13/10/2005
Pertinence
Question n° 19772 posée par Mme Patricia Schillinger

Projet d'accord entre l'Union européenne et les Etats-Unis en matière vinicole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

13/10/2005
Pertinence
Question n° 19927 posée par Mme Catherine Troendlé

Commerce du vin entre l'Union européenne et les Etats-Unis

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

20/10/2005
Pertinence
Question n° 20159 posée par M. Jean-Claude Merceron

Situation des producteurs de pommes français

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

03/11/2005
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 00181 posée par M. Jean-Claude Leroy

Part de l'aide publique au développement consacrée à l'agriculture

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

06/07/2017
Pertinence
Question n° 16099 posée par Mme Christine Prunaud

Accord de libre échange entre l'Union européenne et le Mexique

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

14/05/2020
Pertinence
Question n° 23756 posée par M. Daniel Laurent

Loi russe du 2 juillet 2021 et étiquetage du champagne

La question est caduque

15/07/2021
Pertinence
Question n° 27443 posée par M. Pierre-Jean Verzelen

Assouplissement des règles sur les jachères

La question est caduque

31/03/2022
Pertinence
Question n° 27949 posée par M. Yves Détraigne

Hausse record des matières premières agricoles

La question est caduque

12/05/2022
Pertinence