Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 55 trouvées

Question n° 25034 posée par M. Michel Le Scouarnec

Conséquences pour la filière laitière de l'accord de libre-échange entre l'Union européenne et la Nouvelle-Zélande

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

16/02/2017
Pertinence
Question n° 25126 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Négociations commerciales entre l'Union européenne et la Nouvelle-Zélande

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

16/02/2017
Pertinence
Question n° 24334 posée par M. Dominique de Legge

Répartition du « fonds équitation »

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

15/12/2016
Pertinence
Question n° 24136 posée par M. Jacques Grosperrin

Répartition des dotations du « fonds équitation »

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

01/12/2016
Pertinence
Question n° 23458 posée par M. Daniel Gremillet

Obligation d'affichage nutritionnel sur les produits alimentaires fermiers

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

13/10/2016
Pertinence