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125 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 118 trouvées
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Question n° 00429 posée par M. Éric Doligé
Révision de la politique des taux pour la filière équine
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 01780 posée par M. Antoine Lefèvre
Exportation massive de grumes de chêne vers la Chine
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 01968 posée par M. Jean-Noël Guérini
Export de grumes de chêne
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 02072 posée par Mme Martine Berthet
Pays d'origine du miel
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 03265 posée par M. Philippe Mouiller
Modalités d'affectation des subventions reçues par les coopératives d'utilisation de matériel agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 26028 posée par M. Éric Doligé
Révision de la politique des taux pour la filière équine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0893S posée par M. Max Brisson
Devenir des appellations d'origine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12906 posée par M. Christian Cambon
Préservation du mode de production du miel et encadrement de son étiquetage
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1274S posée par M. Max Brisson
Faiblesse du budget de la politique agricole commune en faveur du développement rural
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17615 posée par M. Jean-Marie Morisset
Maintien de l'indemnité compensatoire de handicaps naturels en 2021 et 2022
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence