Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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70 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 64 trouvées

  1. Question n° 1255S posée par Mme Jacqueline Panis

    Taux de la TVA pour les opérations liées aux chevaux

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17846 posée par M. Alain Fauconnier

    Taux de TVA appliqué aux chevaux

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 18320 posée par M. Claude Jeannerot

    TVA pour la filière équine

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 18395 posée par M. Michel Boutant

    Menaces sur la reconnaissance du cheval comme produit agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 18498 posée par M. Marcel Rainaud

    Menace sur le patrimoine hippique et la dynamique de la filière équestre

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 20735 posée par Mme Odette Herviaux

    Maintien de la TVA à 5,5 % pour la filière équine

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10389 posée par M. Ladislas Poniatowski

    Instruction fiscale de la filière équine

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 14324 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Taux de la taxe sur la valeur ajoutée appliquée aux entreprises de tourisme équestre

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 15045 posée par Mme Vivette Lopez

    Réponse aux difficultés de la filière équine

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 25482 posée par M. Yves Détraigne

    Taux de taxe sur la valeur ajoutée applicable dans la filière équine

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

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