Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 22985 posée par Mme Cécile Cukierman

    Absence de statut de prothésiste dentaire

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16963 posée par Mme Corinne Imbert

    Application effective des règles liées au temps de travail des internes en médecine

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 11136 posée par M. Antoine Lefèvre

    Autorisation d'exercice des professions médicales

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 11082 posée par Mme Françoise Férat

    Niveau de formation des masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 10863 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Formation des masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 08905 posée par M. Michel Boutant

    Exercice des professions de chirurgien-dentiste et de sage-femme par les praticiens diplômés hors Union européenne

    Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22025 posée par M. Roland Courteau

    Médecins titulaires d'un diplôme délivré hors de l'Union européenne

    La question est caduque

    Pertinence Faible