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371 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 313 trouvées
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Question n° 02805 posée par M. Gérard Bailly
Situation des psychologues
Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Pertinence
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Question n° 03309 posée par M. René Trégouët
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Pertinence
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Question n° 16940 posée par M. Louis Souvet
Renforcement de la compétitivité de l'enseignement supérieur
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 17150 posée par Mme Hélène Luc
Débats sur le projet de Constitution européenne dans les établissements scolaires et les IUFM
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 17908 posée par Mme Christiane Demontès
Transposition de la directive européenne relative au droit d'auteur n° 2001-29
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 58 trouvées
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Question n° 17960 posée par M. Alain Fouché
Création d'un statut "chaire européenne"
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18464 posée par M. Marcel Vidal
Convergence européenne dans l'organisation des cycles de formation supérieure
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 20019 posée par M. Jean Louis Masson
Conséquences de la réforme LMD sur les inscriptions aux concours administratifs
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 24097 posée par M. Jean-Marc Juilhard
Situation des médecins étrangers exerçant au sein des hôpitaux publics
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18483 posée par Mme Odette Terrade
Situation des accueils collectifs de mineurs
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence