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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 34 trouvées
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Question n° 19223 posée par M. Thierry Repentin
Plan "Terre-Energie"
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 20193 posée par Mme Brigitte Bout
Mesures en faveur du développement des carburants d'origine végétale
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 23471 posée par M. Jean-Marie Bockel
Difficultés des horticulteurs du Haut-Rhin
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 23652 posée par M. Pierre Mauroy
Difficultés rencontrées par les filières de production légumière
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 01264 posée par M. Louis Souvet
Objectif d'incorporation de biocarburants pour 2008
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 16574 posée par M. Jean-Marc Pastor
Transposition de la directive EnR et distilleries
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16753 posée par Mme Jacqueline Alquier
Éthanol issu des résidus de la vinification et transposition de la directive énergies renouvelables
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19120 posée par M. Claude Jeannerot
Distorsion de la concurrence au niveau européen des tarifs de rachat de l'électricité
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27341 posée par Mme Patricia Schillinger
Conséquences de la guerre en Ukraine pour les agriculteurs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 28301 posée par M. Hervé Maurey
Financement des fonds européens alloués à la cohésion
La question est caduque
Pertinence