Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 34 trouvées

  1. Question n° 19223 posée par M. Thierry Repentin

    Plan "Terre-Energie"

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 20193 posée par Mme Brigitte Bout

    Mesures en faveur du développement des carburants d'origine végétale

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 23471 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Difficultés des horticulteurs du Haut-Rhin

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 23652 posée par M. Pierre Mauroy

    Difficultés rencontrées par les filières de production légumière

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01264 posée par M. Louis Souvet

    Objectif d'incorporation de biocarburants pour 2008

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 16574 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Transposition de la directive EnR et distilleries

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16753 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Éthanol issu des résidus de la vinification et transposition de la directive énergies renouvelables

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 19120 posée par M. Claude Jeannerot

    Distorsion de la concurrence au niveau européen des tarifs de rachat de l'électricité

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 27341 posée par Mme Patricia Schillinger

    Conséquences de la guerre en Ukraine pour les agriculteurs

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 28301 posée par M. Hervé Maurey

    Financement des fonds européens alloués à la cohésion

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne