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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 05966 posée par Mme Amel Gacquerre
Situation de la filière betteravière
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 03666 posée par M. Yves Détraigne
Conséquences du contentieux aéronautique sur la filière viticole
Réponse du Ministère auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger
Pertinence
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Question n° 27555 posée par Mme Marie Mercier
Acquisition des terres agricoles non réglementées
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 25391 posée par M. Rémy Pointereau
Agriculture française et problèmes d'approvisionnement des matières premières
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 23636 posée par M. Pascal Allizard
Exportation massive de bois vers la Chine
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 27674 posée par Mme Françoise Férat
Publication de la directive européenne sur les « émissions industrielles »
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15383 posée par Mme Annick Billon
Soutien à la filière palmipèdes gras
La question est caduque
Pertinence