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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

1. Question n° 10325 posée par M. Alain Fauconnier

   Conséquences de l'utilisation de la chlordécone

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

   01/10/2009

   Pertinence

2. Question n° 11533 posée par M. Richard Tuheiava

   Mise en oeuvre et effectivité des engagements pris par la France à l'issue du protocole de Kyoto de 1997 en faveur des collectivités territoriales ultra-marines françaises

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   24/12/2009

   Pertinence

3. Question n° 11534 posée par M. Richard Tuheiava

   Suivi des engagements internationaux de la France au terme du sommet des Nations unies de Copenhague du 7 au 18 décembre 2009 en faveur des collectivités territoriales ultra-marines françaises

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   24/12/2009

   Pertinence

4. Question n° 19469 posée par M. Richard Tuheiava

   Implications sécuritaires du réchauffement climatique au Conseil de sécurité de l'ONU

   Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

   14/07/2011

   Pertinence

5. Question n° 04258 posée par M. Jacques Cornano

   Avenir de l'agriculture dans les DOM et utilisation des pesticides

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   31/01/2013

   Pertinence

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