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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 22 trouvées
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Question n° 23665 posée par M. Gilbert Bouchet
Révision des zones de non traitement
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 23742 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Révision des zones de non traitement
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 23570 posée par M. André Trillard
Projet d'arrêté relatif à l'utilisation des produits phytosanitaires
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 23604 posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Révision du cadre national d'utilisation des produits phytosanitaires
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 23626 posée par Mme Pascale Gruny
Conséquences de la révision du cadre national d'utilisation des produits phytosanitaires
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 22754 posée par M. François Marc
Dégâts occasionnés par les autorisations octroyées à l'insecticide Cruiser
La question est caduque
Pertinence