Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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82 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 80 trouvées

Question n° 14121 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

Arrêt de l'usage des pesticides

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

30/01/2020
Pertinence
Question n° 12892 posée par Mme Brigitte Lherbier

Usage de produits phytosanitaires interdits par des agriculteurs frontaliers

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

31/10/2019
Pertinence
Question n° 06904 posée par Mme Brigitte Lherbier

Réglementation des produits phytopharmaceutiques en France et au sein de l'Union européenne

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

20/09/2018
Pertinence
Question n° 05992 posée par M. Daniel Dubois

Culture de la betterave et interdiction des molécules néonicotinoïdes

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

05/07/2018
Pertinence
Question n° 05264 posée par M. Arnaud Bazin

Interdiction de produits phytopharmaceutiques et menaces sur la culture de la betterave

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

31/05/2018
Pertinence