Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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91 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 89 trouvées

Question n° 2064G posée par M. Joël Labbé

Inscription du cancer de la prostate lié aux pesticides au tableau des maladies professionnelles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

21/10/2021
Pertinence
Question n° 14121 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

Arrêt de l'usage des pesticides

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

30/01/2020
Pertinence
Question n° 12892 posée par Mme Brigitte Lherbier

Usage de produits phytosanitaires interdits par des agriculteurs frontaliers

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

31/10/2019
Pertinence
Question n° 0773S posée par M. Philippe Madrelle

Lutte contre les pesticides

Réponse du Ministère des sports

25/04/2019
Pertinence
Question n° 0705G posée par M. Guillaume Gontard

Interdiction des pesticides

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

22/03/2019
Pertinence