Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 14538 posée par Mme Françoise Cartron

    Services environnementaux des agricultrices et agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1016S posée par Mme Corinne Féret

    Bateaux-usines et surpêche dans la Manche

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 13103 posée par M. Fabien Gay

    Surpêche et navires usines

    Réponse du Ministère de la mer

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11558 posée par M. Yves Détraigne

    Luzerne et fuite de carbone

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07703 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Pratique de la pêche électrique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 16369 posée par Mme Françoise Cartron

    Stratégie forestière en France et en Europe

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible