Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
-
Question n° 05966 posée par M. Alain Marc
Indemnisation des dégâts de grand gibier
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
-
Question n° 16351 posée par M. Jean-Noël Cardoux
Défense des acquis cynégétiques dans le cadre de la consultation publique sur l'efficacité des directives « Habitats » et « Oiseaux sauvages »
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
-
Question n° 16049 posée par M. Alain Dufaut
Chasse à la glu
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
-
Question n° 04228 posée par M. Pierre André
Chasse du gibier d'eau et zones humides
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
-
Question n° 02138 posée par M. Jean-Claude Merceron
Avenir de la jachère
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
-
Question n° 23266 posée par M. Jean Bizet
Fixation des dates de chasse des oiseaux migrateurs
La question est caduque
Pertinence