Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 27 trouvées

  1. Question n° 1125S posée par M. Georges Patient

    Prix des carburants en Guyane

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0886G posée par M. Stéphane Artano

    Extension du plateau continental au large de Saint-Pierre-et-Miquelon

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0245S posée par M. Antoine Karam

    Renforcement de la lutte contre la pêche illégale en Guyane

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0060G posée par M. Stéphane Artano

    Assises de l'Outre-mer

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1269S posée par M. Jacques Gillot

    Impact du changement climatique outremer

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 03046 posée par M. Antoine Karam

    Renforcement de la lutte contre la pêche illégale en Guyane

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 19722 posée par M. Jacques Gillot

    Défense de l'outre-mer à Bruxelles

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23013 posée par M. Serge Larcher

    Répartition de l'enveloppe financière de l'Europe dans le cadre du prochain contrat de plan État-région 2007-2013

    La question est caduque

    Pertinence Très faible