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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 12929 posée par M. Jacques Mézard
Nouvelle carte des zones dites « vulnérables »
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 13146 posée par M. Gérard Bailly
Extension des zones dites « vulnérables » au regard de la directives « nitrates »
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 14534 posée par M. Jacques-Bernard Magner
Classement de communes en zones vulnérables « nitrates »
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 14545 posée par M. Alain Néri
Classement des communes en zones vulnérables « nitrates »
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 18650 posée par M. Jean-Noël Guérini
Pollution des cours d'eau
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 05808 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Conséquences de l'application de la directive « nitrates » pour la région Lorraine
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence