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101 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 89 trouvées
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Question n° 16014 posée par Mme Nathalie Goulet
Report des obligations en matière d'alimentation animale
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
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Question n° 15898 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent
Covid-19 et survie des exploitations viticoles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 15980 posée par M. Jérôme Durain
Viticulture
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 15335 posée par M. Yves Détraigne
Soutien de la filière viticole française
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 15337 posée par Mme Florence Lassarade
Conséquences de l'épidémie de Covid-19 pour la filière viticole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 09760 posée par M. Philippe Madrelle
Transparence sur l'origine du miel
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 25482 posée par M. Yves Détraigne
Taux de taxe sur la valeur ajoutée applicable dans la filière équine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23917 posée par M. Ladislas Poniatowski
Attribution du « fonds équitation »
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15045 posée par Mme Vivette Lopez
Réponse aux difficultés de la filière équine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14324 posée par M. Jean-Paul Fournier
Taux de la taxe sur la valeur ajoutée appliquée aux entreprises de tourisme équestre
La question est caduque
Pertinence