Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

Question n° 24984 posée par M. Philippe Bonnecarrère

Solde des indemnisations de la grippe aviaire

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

09/02/2017
Pertinence
Question n° 1099G posée par M. Franck Montaugé

Grippe aviaire

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

13/01/2017
Pertinence
Question n° 22761 posée par M. François Bonhomme

Lutte contre la grippe aviaire, indemnisation des élevages

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

14/07/2016
Pertinence
Question n° 21114 posée par M. Bruno Retailleau

Conséquences pour les entreprises de transformation du vide sanitaire

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

07/04/2016
Pertinence
Question n° 1417S posée par M. Philippe Mouiller

Demande de mesure de sauvegarde sollicitée par l'Afrique du Sud et entreprises industrielles de production de volaille

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification

24/03/2016
Pertinence