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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 17 trouvées
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Question n° 24984 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Solde des indemnisations de la grippe aviaire
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 1099G posée par M. Franck Montaugé
Grippe aviaire
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 22761 posée par M. François Bonhomme
Lutte contre la grippe aviaire, indemnisation des élevages
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 21114 posée par M. Bruno Retailleau
Conséquences pour les entreprises de transformation du vide sanitaire
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 1417S posée par M. Philippe Mouiller
Demande de mesure de sauvegarde sollicitée par l'Afrique du Sud et entreprises industrielles de production de volaille
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 23509 posée par Mme Patricia Schillinger
Conséquences de la pénurie d'oeufs pour l'industrie agroalimentaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23237 posée par M. Antoine Lefèvre
Situation de la filière avicole après la mise en conformité des élevages aux normes relatives au bien-être animal
La question est caduque
Pertinence